Overblog Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog
16 avril 2008 3 16 /04 /avril /2008 07:15
Mme le Maire ouvre la séance en présence de tous les membres du Conseil municipal, excepté Thierry Poteaux qui a donné pouvoir à Jean-Charles Ribier.


Damien Berthon est désigné Secrétaire de séance.


Vote des 3 budgets.


Sur l’invitation de Fabienne Thiery, adjointe aux Finances, la Secrétaire de mairie présente ligne par ligne le budget général de la commune, celui concernant la Zone d’Activités ainsi que celui relatif à l’assainissement.

Le budget général de la commune s’élève à 589 004 euros pour la partie fonctionnement et 414 237 euros pour la partie investissement, soit un total de 1 003 241 euros.

Maryline Sergère fait remarquer que la commune peut emprunter afin de financer ses projets en matière d’investissement et que les reports successifs des excédents des années antérieures auraient pu servir à assurer l’entretien général de la commune depuis des années.

Jean-Charles Ribier demande des éclaircissements concernant les travaux envisagés à la cantine. Marie-Françoise Lacarin insiste sur la nécessité d’une réflexion d’ensemble quant à ce projet, notamment sur l’étude d’une construction neuve près d’un des deux lieux de scolarisation de la commune afin de réduire les trajets des enfants.

Pascal Blanchet, adjoint en charge des équipements communaux, précise que deux projets sont en cours de réflexion.

Enfin, Marie-Françoise Lacarin interroge Mme le Maire quant à la subvention relative aux Virades de l’Espoir (Vaincre la mucoviscidose).

Les budgets sont adoptés par 10 voix et 5 abstentions.


Vote des délégués aux syndicats intercommunaux.


Mme le Maire propose des représentants du Conseil municipal aux différents syndicats intercommunaux. Jean-Charles Ribier demande au préalable la liste de ces différents syndicats, ce qui ne lui est pas accordé. Marie-Françoise Lacarin demande alors des précisions quant à la place des conseillers d’opposition accordée par Mme le Maire dans ces structures, en vain.


SIVOM eaux et assainissement :

Titulaires : Georges Tuizat et Jean-Luc Lemmet

Suppléants : Marie-Françoise Lacarin et Jean-Charles Ribier


SIEGA électricité et gaz :

Titulaire : Pascal Blanchet

Suppléant : Damien Berthon


SICTOM :

Titulaires : Véronique Berr et Mayeul de Dreuille

Suppléants : Maryline Sergère et Thierry Poteaux


Syndicat intercommunal du Collège Charlotte Delbo :

Titulaire : Brigitte Billy

Suppléant : Françoise Meillereux


Fléaux atmosphériques :

Jean-Luc Lemmet et Damien Berthon


Communauté de Communes Bocage Sud :

Titulaires : Véronique Berr et Fabienne Thiery

Suppléants : Françoise Meillereux et Pascal Blanchet


CNAS :

Véronique Berr


SIVU (pompiers) :

Titulaires : Pascal Blanchet et Jean-Luc Lemmet

Suppléants : Marie-Françoise Lacarin et Benoît Raby


RPI (écoles) :

Titulaires : Brigitte Billy et Véronique Berr

Suppléants : Pascal Blanchet et Françoise Meillereux


Agence Technique Départementale :

Fabienne Thiery


S’engage alors une discussion virulente sur le sort réservé à l’opposition et son exclusion systématique de toutes les commissions communales ou intercommunales relatives aux affaires scolaires. Les élus de l’opposition font part de leur profond mécontentement lorsque Mme la Maire confirme sa décision de ne pas intégrer Jean-Charles Ribier à la commission communale des Affaires scolaires.


Mme la Maire clôt le débat et soumet aux votes les différentes délégations : 10 pour, 5 contre.


Commission communale des impôts directs.


Mme le Maire annonce la composition de ladite commission telle qu’elle l’a établie :

Titulaires : Gérard Berthon, Hubert Mallet, Philippe Faulconnier, Jean Taine, Jean Melloux, Jean-Marie Cluzel.

Suppléants : Roger Ribier, Marc Racat, Roger Ozel, Olivier Môme, Mayeul de Dreuille, Bernard Aurambout.


Jean-Charles Ribier demande des précisions sur le rôle de cette commission et la fréquence de ses réunions.


Indemnités du Maire et des Adjoints.


Mme le Maire annonce que la délibération de 2001 relative aux indemnités du Maire et des Adjoints sera reprise. Les taux retenus sont donc de 31% de l’indice 1015 de l’échelle indiciaire de la fonction publique pour le Maire et 8,25% du même indice pour chacun des 3 adjoints. Françoise Meillereux s’étonne de la non-augmentation desdits taux. Benoît Raby lui fait observer que ces taux sont les plus élevés autorisés par la loi.

Mme le Maire soumet cette disposition au vote : 10 pour, 3 abstentions et 2 contre.


Indemnités de conseil et de budget du trésorier.


La proposition de Mme le Maire est adoptée à l’unanimité. Le trésorier recevra une indemnité de 30,49 euros pour la confection du budget et une somme annuelle de 400 euros pour le conseil.


Embauche d’adjoints d’animation.


À l’unanimité, le Conseil approuve les embauches d’Adeline Montjoie pour les vacances d’Avril et de Marylène Môme pour le mois de Juillet au Centre de Loisirs.


Modification du tableau des emplois.


Le Conseil adopte à l’unanimité la transformation du poste de rédacteur, qui devient rédacteur principal.


Travaux d’assainissement.


Mme le Maire a pris des contacts pour la maîtrise d’œuvre concernant les travaux d’assainissement de la Grande Rue. Trois cabinets d’études ont été approchés. Les réponses sont attendues avant fin Mai.


Convention d’adhésion aux missions facultatives traditionnelles du Centre de Gestion.


Mme le Maire est autorisée à signer ladite convention par 14 voix et une abstention.




Convention d’autorisation d’accès et d’occupation du domaine public avec France Télécom et la Région (haut débit).


À l’unanimité, Mme le Maire est autorisée à signer ladite convention. Marie-Françoise Lacarin informe le Conseil de l’avancée des travaux engagés dans le cadre de la résorption des zones blanches pour l’ADSL. Le calendrier prévu est en avance de trois mois, la pose de la fibre optique devrait donc bénéficier de cette avance.


Entretien des fossés et fauchage des accotements.


L’entreprise Régnault de Besson est chargée du fauchage et du broyage de la Zone d’activités et du Stade municipal, à l’unanimité.

L’entreprise Meunier de St Hilaire est chargée de l’entretien des fossés, à l’unanimité.

Marie-Françoise Lacarin sollicite la vigilance de la municipalité quant au maintien des accotements lors de la réfection des fossés.


Délégations.


Véronique Berr est désignée Déléguée Défense de la commune et Michel Melloux Délégué Sécurité Routière.


Approbation du procès-verbal précédent.


Jean-Charles Ribier fait part à l’Assemblée des anomalies (erreurs et oubli) qu’il a pu relever dans le PV du précédent Conseil municipal.

Il est, en effet, écrit que « conformément à l’article 2121-21 du Code des Collectivités Territoriales, les membres de chaque commission on été votées à bulletin secret », ce qui n’a pas été le cas.

De plus, Françoise Meillereux est remplacée par Fabienne Thiery comme responsable du CCAS en cas d’absence du Maire. La Commission des Finances n’est pas portée sur le PV en cas d’empêchement du Maire.

Des modifications sont apportées. Mme le Maire propose de voter à bulletins secrets, malgré la perte de temps occasionnée. Jean-Charles Ribier ne sollicite pas un nouveau vote mais insiste sur l’importance de l’exactitude des faits mentionnés dans un tel document.

Marie-Françoise Lacarin intervient pour demander à nouveau la présence de l’opposition dans la Commission de la révision de la liste électorale. Elle interroge Mme le Maire sur le nombre de représentants du Conseil dans cette commission et sur leurs modalités de désignation. Elle propose que, s’il n’y a pas de maximum légal, le nombre de représentants passent de trois à quatre car il n’est pas question pour l’opposition de diminuer la représentativité de la majorité municipale mais, démocratiquement, de trouver sa place au sein de toutes les commissions. Mme le Maire s’engage à vérifier les textes et à accéder à la demande de Marie-Françoise Lacarin le cas échéant. Jean-Charles Ribier est proposé comme représentant de l’opposition.


Questions diverses.


Benoît Raby demande si les délégués de Cressanges auprès de la Communauté de Communes envisagent de se présenter le lendemain à la tête de ladite structure intercommunale. Mme le Maire annonce qu’elle entend bien briguer une vice-présidence au minimum.


Partager cet article

Repost 0
Published by seb03240 - dans Comptes rendus
commenter cet article

commentaires

JS 16/04/2008 08:20

J'ai eu des échos sur le déroulement du conseil municipal du 10 et je dois avouer avoir tiré de ces échos une désagréable impression de gâchis.
J'ai cru comprendre que, lors d'inspections de locaux, des membres (ou un membre) de la majorité n'ont pas hésité à critiquer la gestion de la précédente équipe. Il me semble que c'est à ces occasions que la minorité ( que vous appelez du nom barbare d'opposition) peut et doit glisser un coin dans la structure majoritaire. Même si certains membres de cette majorité ont "peur", il ne s'agit certainement pas de couards ni de gens dépourvus d'intelligence; leur présenter d'une façon attractive et compréhensible des idées ou des faits "intéressants" pour tous, devrait en partie démobiliser l'aversion que certains pourraient avoir à l'encontre des 5 membres minoritaires, membres qui sont eux , au même titre que les 9 autres, des branches d'un arbre appelé conseil municipal et dont le tronc, madame le maire, aurait bien du mal à fonctionner sans celles-ci;.
Je reste solidaire et ai confiance en l'avenir.

" Tant que tu ne peux pardonner à autrui d'être différent de toi, tu es bien loin de la sagesse.

Présentation

  • : Pour Cressanges, agissons ensemble !
  • Pour Cressanges, agissons ensemble !
  • : Bonjour, vous êtes sur le blog de la liste "Pour Cressanges, agissons ensemble", une liste de rassemblement, animée par la volonté de travailler au quotidien, avec vous, sur les enjeux communaux ...
  • Contact

Recherche

Pages