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12 novembre 2008 3 12 /11 /novembre /2008 12:20


Le Conseil municipal de Cressanges s'est réuni le Jeudi 16 octobre 2008 à 20h30. Etaient excusés Fabienne Thiery, Jean-Luc Lemmet et Thierry Poteaux.

Françoise Meillereux est désignée secrétaire de séance.

  1. Approbation du compte-rendu précédent.

Le compte-rendu du précédent conseil est adopté à l'unanimité après une petite modification souhaitée par Marie-Françoise Lacarin.

  1. Achat d'un camion.

L'actuel camion de la commune a été vendu à une personne de Valence pour 3500 euros.

Trois sociétés ont été contactées afin de proposer à la municipalité une offre pour l'achat d'un camion de 3,5 tonnes de PTAC : Mitsubishi, Renault et Iveco. À l'unanimité, le Conseil délibère en faveur du modèle proposé par Iveco, pour un montant de 28390 euros hors-taxe.

  1. Commission d'Appel d'Offres assainissement.

La commission d'appel d'offres s'est réunie à deux reprises afin d'analyser les offres effectuées par une dizaine d'entreprises concernant l'assainissement du bourg.

À l'unanimité, le Conseil confie le marché à l'entreprise GDCE d'Abrest pour un montant de 242240,79 euros HT.

  1. Programme habitat.

La commune se propose d'aider les particuliers pour des travaux de ravalement de façade, en partenariat avec le Conseil général. Un cahier des charges précis sera établi par le CAUE. Si la commune verse 300 euros par projet, le propriétaire pourra obtenir 10% de subventions de la part du Conseil général (aide plafonnée à 1200 euros).

Le Conseil municipal s'accorde sur le principe. La commission des bâtiments sera chargée de définir les modalités.

  1. Eclairage du boulodrome.

Le rendez-vous fixé avec le SIEGA est reporté prochainement.

  1. Guirlandes de Noël.

À l'unanimité, le Conseil décide d'utiliser les guirlandes déjà en possession de la commune pour la période des fêtes de fin d'année.

  1. Voirie et signalisation.

Les différents travaux de voirie prévus ont été réalisés. Le Conseil s'accorde sur la mise en place de panneaux de signalisation supplémentaire dans la commune, concernant les priorités notamment.

Des points dangereux sont étudiés, afin de les sécuriser, notamment concernant certaines routes départementales. Le Conseil général en est saisi.

  1. Horaires de la cantine.

Les enfants de la maternelle décaleront leur arrivée à la cantine, à compter de la rentrée de Toussaint, afin de faciliter le service et l'aide apportée aux plus petits, en accord avec l'Inspection d'Académie.

  1. Centre de Loisirs.

Quelques changements sont adoptés à l'unanimité.

Le tarif minimum passe à 1,70 euros par jour, afin de couvrir au moins le prix du repas.

De même, il est décidé de fixer à 0,83€ le prix du ticket à la garderie pour les enfants qui arrivent par le car du RPI.

Enfin, l'article 1 du Règlement intérieur du Centre de Loisirs est modifié : désormais, il est stipulé que le Centre sera ouvert une semaine durant toutes les petites vacances, sauf à Noël.

  1. Icône St Julien.

Une icône de St Julien a été fabriquée par un Cressangeois, Dany-Salomé Gillis. Elle est actuellement exposée à la mairie, avant d'être offerte à la paroisse après séchage. Elle sera présentée aux habitants lors de la cérémonie des vœux en début d'année prochaine.

  1. Convention de déneigement.

La Convention de déneigement est reconduite à l'identique avec Gérard Berthon, au prix de 40€HT/heure.

  1. Agent d'animation.

À l'unanimité, le Conseil recrute Adeline Montjoie pour aider Samuel Fradin dans l'encadrement du Centre de Loisirs.

  1. Exposition du 11 novembre.

Mme le Maire présente ses projets concernant l'exposition qu'elle organise pour la commémoration du 90ème armistice de la Première Guerre mondiale.

  1. SICTOM.

Mme le Maire informe le Conseil qu'une réflexion est engagée sur le coût de la collecte des ordures ménagères au niveau du SICTOM.

  1. Epicerie.

La boulangerie a fermé fin septembre. Depuis, Véronique Perrier assure un dépôt de pain dans son épicerie. Désormais, celle-ci nécessite des aménagements, afin d'optimiser l'espace pour un accueil et un service plus adaptés. M. Busserolle de Bourbon l'Archambault est retenu pour faire les travaux (1783,74€HT).

Marie-Françoise Lacarin et Jean-Charles Ribier interviennent afin que le maintien de la boulangerie soit étudié avec attention par la municipalité, puisqu'un tel service de proximité est une nécessité en milieu rural. Mme le Maire précise qu'elle a rendez-vous avec le Président du syndicat des Boulangers prochainement et qu'elle étudie le dossier. L'investissement est certes important mais l'opposition pense qu'il en vaut la peine.

  1. Travaux église.

Des travaux d'étanchéité doivent être réalisés à l'église, au niveau du portail, afin d'éviter une plus grande détérioration. L'entreprise SOTRABAT est retenue à l'unanimité pour un montant de 2570€HT. La commune sollicite une subvention de 40% auprès du Conseil général.

  1. Décision modificative budgétaire.

Un excédent de la taxe additionnelle aux droits de mutation est à répartir sur les dépenses pour un montant de 3827€.

1227€ sont affectés au compte 6531 pour les indemnités et 2600€ au compte 011 pour les charges à caractère général.

  1. Emprunts.

Les taux des emprunts sont à négocier auprès des organismes bancaires. Au vu du contexte financier actuel, les négociations sont en attente et seront reprises en fin d'année.

  1. Aménagements du bourg.

Mme le Maire informe le Conseil qu'elle va demander un maximum de subventions pour financer les aménagements du bourg. Marie-Françoise Lacarin demande à ce que soit étudiée la possibilité de relier la rue des Dames à la Grande Rue, via un petit chemin qui traverserait le jardin de la Poste. Des discussions doivent être engagées avec le locataire du logement.


  1. Assurances.

Mme la Maire a renégocié les contrats d'assurance de la commune, avec un niveau de garantie équivalent, concernant l'assurance statutaire et l'assurance multirisque des biens.

  1. Centre socio-culturel.

Initialement prévu près des infrastructures sportives route de Treban, le Centre socio-culturel devra trouver un autre emplacement, d'après les informations apportées par Mme le Maire, au vu des modifications apportées prochainement par la mise à 2x2 voies de la RCEA. La commune devra donc engager des négociations afin de trouver un nouveau terrain à acquérir.

  1. État des travaux en cours.

Les papiers peints ont été refaits au secrétariat de mairie.

La toiture de la salle annexe a été rénovée, les cheminées de la mairie et de la Poste ont été abattues.

Des poteaux boules ont été installés devant la maternelle, ainsi qu'au parking de la même école. La signalisation des écoles a été renforcée par de nouveaux panneaux.


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Published by seb03240 - dans Comptes rendus
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