Conseil municipal du 23 juin 2011

Mme le Maire ouvre la séance à 20h30. Etaient représentés Maryline Sergère, Benoît Raby et Mayeul de Dreuille. Etaient absents Fabienne Thiery et Thierry Poteaux. Françoise Meillereux est désignée secrétaire de séance.

Le compte-rendu du dernier Conseil est adopté à l’unanimité.

1. Redevance assainissement.

Les tarifs sont identiques à ceux de l’an passé, à savoir 38€50 par abonnement et 0.77€/m³.

Décision adoptée à l’unanimité.

1. Remboursement anticipé de la retenue de garantie RSTP.

Mme le Maire explique que le patron de l’entreprise est RSTP est décédé. Son père, repreneur de ladite entreprise, demande l’anticipation du remboursement de la retenue de garantie. Cependant, Mme le Maire précise que des réserves ont été émises quant à la finalisation du chantier. Après discussion, il est décidé, à l’unanimité moins une abstention, de voir avec l’architecte pour trouver une solution qui convienne à tous.

1. Décisions budgétaires modificatives.

Une DBM concernant le budget général a été adoptée à l’unanimité (chapitre 16 pour un montant de 265€ pour des travaux dans un logement locatif 2A rue St Julien). Une DBM concernant le budget assainissement a été adoptée à l’unanimité (ligne 16 pour un montant de 729€ relatif à un remboursement d’intérêts).

1. Travaux et déclassement chemin communal.

• L’échangeur Sud de la RCEA route de Treban pose problème, concernant la circulation route des Riats. L’État souhaite acheter 1500 m² à un riverain mais le propriétaire refuse. Mme le Maire a engagé des négociations, en vain. Le Conseil, afin de débloquer une situation présentée comme compliquée, décide de faire débroussailler le chemin qui relie la route de Treban à celle des Riats, pour un montant de 400€ à l’entreprise Maguet de Meillers.

• Un riverain du chemin reliant Les Martinats à Bel Air souhaiterait acquérir 1200 m de chemin communal afin d’accéder au mieux à sa propriété. À défaut, il demande à la commune de bien vouloir entretenir ledit chemin. Une discussion s’engage avec deux options : soit vendre, soit remettre en état. Dans les deux cas, c’est créer un précédent. Certains particuliers se sont en effet appropriés des chemins communaux depuis fort longtemps, en les entretenant dans la plupart des cas. Mme le Maire souhaite faire un état des lieux précis et réunir les Conseillers municipaux prochainement afin de trancher.

1. Tarifs du Centre de Loisirs.

Du 18 au 22 juillet, le Centre de Loisirs organise un séjour à Bellenaves pour les plus grands. Des tarifs dégressifs sont adoptés, en fonction des revenus des parents (entre 50 et 60€ par enfant).

1. Emploi vacataire juillet 2011.

Devant la hausse des effectifs, Mme le Maire juge nécessaire d’embaucher une personne supplémentaire pour encadrer les enfants durant le mois de juillet, pour une durée hebdomadaire de 35h. Décision validée à l’unanimité.

1. Terrain à vendre.

Mme le Maire explique qu’un couple de jeunes souhaite acquérir le terrain communal situé sur la zone d’activités, entre l’accès au Centre socio-culturel et le cabinet vétérinaire, soit 1030 m² pour 7200€. Jean-Charles Ribier estime qu’il conviendrait de garder ce terrain afin de ne pas compromettre de futurs projets sur la Zone d’activités. La décision est soumise au vote : 9 pour et 4 abstentions.

1. Location vaisselle Centre socioculturel.

Mme le Maire expose qu’elle a déjà acheté de la vaisselle pour le CSC : 300 assiettes, 450 verres, 150 lots de couverts et 150 tasses à café. Il est proposé de ne pas faire payer la location de la vaisselle mais que celle-ci sera facturée en cas de casse ou de disparition.

Jean-Charles Ribier se félicite que l’exécutif se soit enfin rangé au souhait qu’il avait émis au tout début du projet et conseille que le contrat de location de la salle soit modifié en conséquence.

1. Travaux logement et mairie.

Le logement occupé par Angélique Juminet nécessite des aménagements concernant le chauffage. De nouveaux radiateurs seront installés par l’entreprise Desnauds du Montet pour un montant de 1920€08.

De plus, la même entreprise accomplira des travaux d’électricité entre la mairie et la salle annexe pour un montant de 350€55.

1. Divers.

Marie-Françoise Lacarin demande un état des lieux des effectifs des écoles pour la rentrée 2011-2012. Cressanges conserve ses 3 classes. 137 élèves se répartissent sur l’ensemble du RPI de la manière suivante :

• Cressanges : école route de Treban = 12 petite section, 7 moyenne section et 6 grande section. école route de Tronget = 5 grande section regroupée avec 15 CP ; 18 CE1

• Châtel : maternelle = 27, CE2 = 17

• Meillard : 12 CM1

• Treban : 18 CM2

Jean-Charles Ribier constate que le véhicule gênant la sécurité de la circulation route de Souvigny a été enlevé. Cependant, il déplore les nombreuses bosses de la même route. Mme le Maire précise que les modifications ne sont que provisoires et que la route sera entièrement refaite lors de la phase d’aménagement de bourg la concernant.